Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE
Bruno Chaussignand

Numéro de dépôt :
4371203
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE de Bruno Chaussignand

Présentation de la marque BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par Bruno Chaussignand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est Bruno Chaussignand domicilié(e) 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Chaussignand domicilié(e) 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France.

La marque BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

Bruno Chaussignand a également déposé les autres marques suivantes : Bruno Chaussignand , OYO


Bruno Chaussignand - 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France


Bruno Chaussignand - 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.